1ère étape : Introduction sur les enjeux en environnement pour l’entreprise
L’environnement dans l’entreprise, les domaines d’impact
La notion d’aspect et d’impact
2ème étape : La législation et réglementation européenne et française
Les fonctionnements
Les structures de la législation et réglementation
Le code de l’environnement
3ème étape : Les installations classées pour la protection de l’environnement
Définitions
Le contexte légal et réglementaire
Les régimes
Les obligations pour les entreprises
Etude de cas
4ème étape : Les déchets
Définitions
Le contexte légal et réglementaire
Les obligations pour les entreprises
Etude de cas
5ème étape : L’eau
Définitions
Le contexte légal et réglementaire
Les obligations pour les entreprises
6ème étape : Les produits chimiques, le bruit, les émissions atmosphériques
Définitions
Le contexte légal et réglementaire
Les obligations pour les entreprises
7ème étape : La veille réglementaire
Rédaction de la procédure de veille réglementaire
Les sites internes
Les autres sources