Cité des Entreprises

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Accueil Qualité Sécurité Environnement Organisation Industrielle Développement Durable 

Formation Assurer la veille réglementaire en environnement

OBJECTIFS

Connaître les principaux lois et règlements en environnement

Savoir mettre en œuvre la veille réglementaire

METHODES PEDAGOGIQUES

Apports théoriques et études de cas

PROGRAMME

1ère étape : Introduction sur les enjeux en environnement pour l’entreprise

L’environnement dans l’entreprise, les domaines d’impact
La notion d’aspect et d’impact

2ème étape : La législation et réglementation européenne et française

Les fonctionnements
Les structures de la législation et réglementation
Le code de l’environnement

3ème étape : Les installations classées pour la protection de l’environnement

Définitions
Le contexte légal et réglementaire
Les régimes
Les obligations pour les entreprises
Etude de cas

4ème étape : Les déchets

Définitions
Le contexte légal et réglementaire
Les obligations pour les entreprises
Etude de cas

5ème étape : L’eau

Définitions
Le contexte légal et réglementaire
Les obligations pour les entreprises

6ème étape : Les produits chimiques, le bruit, les émissions atmosphériques

Définitions
Le contexte légal et réglementaire
Les obligations pour les entreprises

7ème étape : La veille réglementaire

Rédaction de la procédure de veille réglementaire
Les sites internes
Les autres sources

MODALITES PRATIQUES :

Durée :

2 jours

Tarif :

Intra / Inter : nous consulter

PERSONNES CONCERNEES :

Responsables ou animateurs environnementaux, cadres et agents de maîtrise, responsables de toute fonction impliquée dans le système environnemental ou dans des actions d’amélioration

VOTRE CONTACT :

Patrice MARTIN

Tel : 04 77 92 89 90